Conducteur secondaire

Un conducteur secondaire est une personne habilitée à conduire un véhicule assuré, en plus du conducteur principal. Pour être qualifiée de conducteur secondaire, la personne en question doit obligatoirement conduire le véhicule assuré moins souvent que le conducteur principal (trajet de vacances, week-end, occasion particulière) et effectuer moins de kilomètres au volant.

Une solution pour assurer les jeunes conducteurs

Les assurances jeune conducteur coûtent plus cher que les assurances auto proposées aux conducteurs expérimentés. Il est souvent intéressant de désigner un jeune conducteur doté d'un permis probatoire comme conducteur secondaire, a fortiori si le conducteur principal bénéficie d’un bonus sur son assurance auto. En effet, s’il est conducteur principal, la surprime pour conducteur novice ne sera réduite par aucun bonus dès lors que le jeune permis ne justifie pas d’au moins une année d’assurance sans sinistre responsable.

Conducteur secondaire ou conducteur occasionnel?

Il s'agit de deux notions parfois confondues. On vous explique la différence :

• Clairement identifiée, le nom du conducteur secondaire doit figurer sur le contrat d’assurance, à côté de celui de l’assuré principal. Il peut s'agir d'un enfant majeur ayant obtenu son permis de conduire récemment, d’un conjoint ou encore d'un ami. En tant que conducteur secondaire, cette personne est autorisée à conduire le véhicule de manière ponctuelle (par exemple le temps d'un week-end, en relais du conducteur principal lors d'un trajet de vacances, ou encore pour un besoin précis). Le conducteur principal doit être celui qui utilise le véhicule la plus grande partie du temps et qui effectue l’essentiel du kilométrage annuel.
• Le conducteur occasionnel, quant à lui, n’est pas désigné par son nom sur le contrat d’assurance auto. Il conduit de manière exceptionnelle et pour une courte période (exemple : prêt de volant). Le conducteur occasionnel peut donc être n’importe quelle personne amenée à conduire le véhicule de façon très ponctuelle. Là aussi, le conducteur principal doit rester celui qui utilise habituellement le véhicule la majeure partie du temps et effectue la plus grande partie du kilométrage. Dans ce système, et puisqu’il n’est pas nommé dans le contrat, le conducteur occasionnel ne peut donc pas cumuler un bonus ou un malus en son nom propre.

Bon à savoir

Le conducteur secondaire bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal si le véhicule est utilisé dans les conditions prévues au contrat. Il doit toujours disposer de l’attestation d’assurance (la carte verte) en cours de validité pour présentation en cas de contrôle routier par les forces de l'ordre.

Le conducteur secondaire n’est pas responsable du paiement de la prime d'assurance. Cette charge incombe au souscripteur du contrat : le conducteur principal. Le comportement au volant du conducteur secondaire a une incidence sur l’évolution du coefficient de réduction ou de majoration (bonus-malus) du contrat. Ses antécédents pour sa période d’assurance en tant que conducteur secondaire pourront être pris en compte pour la détermination de son propre coefficient le jour où il souscrira une assurance auto à son nom.

Sanctions en cas de fausse déclaration

Toute modification doit être signalée à l’organisme assureur. C’est notamment le cas si le conducteur secondaire devient le conducteur principal du véhicule assuré. En cas d’omission, de déclaration inexacte ou de fausse déclaration, l’assureur peut appliquer des sanctions légales. Ces sanctions peuvent prendre différentes formes, à savoir :

• la réduction des indemnités ou l’augmentation de prime en cas de sinistre ;
• la résiliation du contrat (lorsque la mauvaise foi n’est pas établie) ;
• l’annulation du contrat avec conservation des primes à titre de dommages et intérêts (en cas de mauvaise foi) ;
• des poursuites pénales, s’il s’agit d’une manœuvre frauduleuse d’escroquerie à l’assurance.