Taxi

Les différentes règles de circulation relatives aux taxis

Dans le paysage routier français, certains usagers du quotidien font souvent office d’exceptions. Sans doute est-ce pour cela qu’il existe différentes règles de circulation liées aux taxis par exemple. De l’obtention de l’autorisation de circuler, à l’utilisation des couloirs de bus en passant par le non-port de la ceinture de sécurité pour les chauffeurs et au transport assis de personne vers les hôpitaux, les spécificités sont nombreuses. Aussi, certains articles de loi ont été assouplis afin de permettre aux professionnels du transport de personnes de bénéficier d’une meilleure fluidité de mouvements.

Les taxis disposent de règles de circulation spécifiques

Peu d’usagers le savent, mais le nombre de taxis pouvant circuler est réglementé au sein des agglomérations françaises. Ainsi, c’est le maire, le président du conseil de la métropole, ou encore le préfet de police à Paris, qui fixe par arrêté le nombre d’autorisations de stationnement. Pour y parvenir, il se rapproche de la commission locale des transports publics particuliers de personnes afin d’obtenir un état des lieux des besoins. Depuis le mois d’octobre 2014, l’autorisation de circuler, aussi appelée licence de taxi, a une validité de 5 ans renouvelable. De plus, elle ne peut plus être vendue ou cédée.

L’utilisation des couloirs de bus

L’article R412-7 du Code de la route indique formellement que : « Lorsque, sur la chaussée, une voie de circulation réservée à certaines catégories de véhicules est matérialisée, les conducteurs d’autres catégories de véhicules ne doivent pas circuler sur cette voie. » Pourtant, cette règle ne s’applique pas à la circulation des taxis dans les couloirs de bus dans des villes telles que Lyon, Marseille, Paris ou encore Toulouse. Cela est lié à la mise en place d’une tolérance particulière, car il s’agit de véhicules aisément identifiables, et dirigés par un conducteur disposant d’une licence dédiée au transport de personnes.

Le non-port de la ceinture de sécurité

Si, dans un taxi comme dans n’importe quelle automobile, les passagers doivent respecter le port obligatoire de la ceinture de sécurité, ce n’est en revanche pas le cas du chauffeur. En effet, l’article R412-1 du Code de la route stipule que les conducteurs de taxi en service font partie des usagers exemptés du port de la ceinture de sécurité. Ainsi, les chauffeurs de taxi peuvent circuler sans leur ceinture en toute légalité, et ils ne peuvent donc pas être sanctionnés pour ce motif lors de contrôles routiers.

Les taxis ambulances sont-ils prioritaires ?

En France, on distingue deux catégories de taxi : ceux qui transportent des usagers d’un point à un autre, et ceux qui acheminent des patients vers les établissements hospitaliers. Contrairement aux ambulances privées, qui agissent sur ordre du SMUR ou du SAMU, ces véhicules ne disposent pas du statut de véhicule prioritaire. Aussi, rien n’oblige les autres usagers à leur céder le passage. Cependant, il est vivement conseillé aux autres conducteurs de faciliter leurs déplacements en faisant preuve de courtoisie.

Depuis quelques années, les VTC ont envahi les routes de France, notamment dans les grandes agglomérations, afin de concurrencer les sociétés de taxis. Bien que ces deux modes de transport de personne soient très similaires, ils ne répondent pas aux mêmes règles de circulation. Seuls les taxis, par exemple, disposent d’une tolérance pour arpenter les voies de bus dans certaines villes. De plus, les obligations en matière de formation, d’autorisation de circuler sur la voie publique et de maintenance ne sont pas les mêmes.